Conseil Municipal du 11 juin 2010
11/06/2010

  1. Travaux cantine et accueil périscolaire : avenants,
  2. Tarifs de location des chapiteaux,
  3. Tarifs des mercredis récréatifs,
  4. Règlements intérieurs : cantine-accueil périscolaire/mercredis récréatifs,
  5. Création régie de recettes: mercredis récréatifs,
  6. Décision modificative n°1,
  7. Chemin des accrus : subvention exceptionnelle,
  8. Mutuelle Nationale Territoriale : subvention communale,
  9. Modification durée hebdomadaire de service : 2 postes d'Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles,
  10. Subventions aux associations 2010,
  11. Adhésion Groupement Intercommunal de Défense contre les Organismes Nuisibles 2010,
  12. Convention Service Fourrière 2010,
  13. Ventes terrains Val de Beauzée,
  14. Maison à 15 € par jour,
  15. Questions diverses.