Conseil Municipal du 9 septembre 2011
09/09/2011

  1. Requalification d'espaces publics : étude du Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement,
  2. Ancien site de SAS DUKER : étude de pollution,
  3. Facturation ménage à la Communauté de Communes de la Saulx et du Perthois,
  4. Cession d'un chemin privé à la commune,
  5. Réforme de la fiscalité de l'aménagement : la taxe d'aménagement,
  6. Taxe communale sur la consommation finale d'électricité,
  7. Destination des coupes de bois,
  8. Tarif des affouages 2011/2012,
  9. Recrutement agent non titulaire pour un besoin occasionnel,
  10. Questions diverses.