Conseil Municipal du 14 juin 2013
01/07/2013

1. Recrutement d'agents non titulaire pour faire face à un besoin saisonnier,

2. Recrutement d'un agent non titulaire en contrat aidé,

3. Intégration de la commune de Maulan au sein de la Communauté de Communes de la Saulx et du Perhtois,

4. Modification de la représentativité du Conseil Communautaire en cas de non intégration de la Commune de Maulan,

5. Modification de la représentativité du Conseil Communautaire en cas d'intégration de la Commune de Maulan,

6. Maison des services : ligne de trésorerie,

7. Maison des services : prêt relais TVA,

8. Maison des services : prêt,

9. Convention entre la Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique 55 et la Commune,

10. Subvention exceptionnelle à la Société de Pêche "La Saumonée",

11. Subventions aux associations 2013,

12. Subvention Instance Locale Coordination Gérontologie,

13. Adhésion au Groupement Intercommunal de Défense contre le rat musqué,

Questions diverses