Conseil Municipal du 19 septembre 2014
06/10/2014

1. Maison des services : avenant n° 2, lot 03 gros-oeuvre,

2. Maison des services : avenant n° 1, lot 05 menuiseries extérieures,

3. Maison des services : avenant n° 2, lot 05 menuiseries extérieures,

4. Maison des services : avenant n° 1, lot 5 bis serrurerie,

5. Maison des services : lot 11 carrelage-faïence-sols souples,

6. Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires,

7. Création d'un emploi,

8. Création et suppression d'un emploi : annulation,

9. Convention entre la commune et la COmmunauté de communes de la Saulx et du Perthois pour le ménage à la crèche,

10. Transfert de la compétence scolaire et périscolaire à la Communauté de communes de la Saulx et du Perthois,

11. Décision modificative n° 1,

12. Modification de la régie de recettes locations,

13. Tarifs locations de la salle des fêtes,

14. Tarifs locations de la salle, place de Cousancelles,

15. Tarifs locations de la salle multifonctions,

16. Taxe d'aménagement,

17. Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat,

18. Destination des coupes de bois,

19. Nouvelle adhésion à la Fédération Unifiée des Collectivités Locales pour l'Electricité en Meuse (FUCLEM),

20. Avenir de La Poste.

Questions diverses