Conseil Municipal du 28 novembre 2014
11/12/2014

1. Maison des services : avenant,

2. Contrat fourniture de logiciels au secrétariat de mairie,

3. Contrat de prestations de services pour le site internet,

4. Rétrocession de terrains de l'OPH de la Meuse à la Commune,

5. Vente d'une partie de la parcelle AC 469,

6. Classement de parcelles dans le domaine public,

7. Désaffectation-déclassement logements rue André Lebland,

8. Création d'un emploi pour l'agence postale communale,

9. Décision modificative n°2,

10. Tarifs de remplacement vaisselle salle des fêtes,

11. Tarifs de remplacement vaisselle salle du Château,

12. Règlement intérieur de la salle, place de Cousancelles,

13. Règlement intérieur de la salle des fêtes,

14. Règlement intérieur de la salle du Château,

15. Taxe d'aménagement : exonérations,

16. Subvention au Réseau d'Aides Spécialisées aux élèves en difficultés (RASED),

17. Subvention coopérative scolaire école maternelle,

18. Subvention exceptionnelle amicale des sapeurs pompiers,

19. Subvention association européenne contre les leucodystrophie,

20. Vente tables et chaises,

21. Convention mission locale du sud meusien 2015,

Questions diverses.