Conseil municipal 24 juin 2016
04/07/2016

1. Commissions communales : modification des membres,

2. Indemnité de fonctions aux adjoints au maire,

3. Schéma départemental de coopération intercommunale : périmètre de la nouvelle communauté de communes,

4. Schéma départemental de coopération intercommunale : extension du périmètre du syndicat mixte FUCLEM,

5. Tarifs cantine, accueil périscolaire et nouvelles activités périscolaires,

6. Tarifs mercredis récréatifs,

7. Modifications des régies de recettes cantine-accueil périscolaire-nouvelles activités périscolaires et mercredis récréatifs, locations et affouages,

8. Dématérialisation comptabilité-paies,

9. Tiers de télétransmission et signature électronique,

10. Décision modificative n°1,

11. Horaires école primaire,

Questions diverses.