Conseil municipal 17 novembre 2017
27/11/2017

1. Contrat fourniture de logiciels au secrétariat de mairie

2. Croix Rouge Francçaise : avenant à la convention pour la mise à disposition d'un local

3. Conseil Départemental de la Meuse : avenant à la convention de mise à disposition de locaux et mobilier

4. Vente bâtiment 4 ruelle de l'Isle

5. Approbation d'un agenda d'accessibilité programmée

6. Tarifs locations de la salle, place de Cousancelles et vaisselle

7. Tarifs de locations de la salle du Château et vaisselle

8. Tarifs de locations de la salle des fêtes et vaisselle

9. Réglements intérieurs : salle de Cousancelles, salle du Château, salle des Fêtes

10. Décision modificative n°3

11. Eclairage public lié à la sécurité : demande de subvention au titre des amendes de police

12. Nomination des garants

13. Travaux éligibles au dispositif Certificats d'Economies d'Energie (CEE)

Questions diverses