Conseil municipal 13 novembre 2020
19/11/2020

1. Fermeture du sentier de Chamouilley à Cousancelles, rue Basse,

2. Inscription dans le domaine public, parcelle AB n°546,

3. Vente parcelle AB n° 106 et une partie de la parcelle AB n° 107, rue du Château,

4. Loyer salles, 9 rue du Château,

5. Syndicat des Eaux Sud Meuse : approbation du transfert de compétence et de l'extension de périmètre,

6. Communauté de communes des Portes de Meuse : convention de mise à disposition de personnel et de matériel,

7. Décision modificative n° 1,

8. Tarifs remplacement de la vaisselle : salle des fêtes, salle du Château, salle de Cousancelles,

9. Convention de partenariat "Bons naissance "avec la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Grand Est Europe,

10. Bibliothèque municipale : règlement intérieur,

11. Destination coupes de bois.

Questions diverses