Date Ordre du jour Document
15/03/2018 Conseil municipal 09 mars 2018

1. Travaux de l'Eglise de l'Assomption,

2. Rénovation de l'éclairage public, 2ème tranche : choix de l'entreprise,

3....

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26/12/2017 Conseil municipal 19 décembre 2017

1. Site intenert : contrat de prestations de service à Réseau des Communes

2. Commauté de Communes des Portes de Meuse : convention de...

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27/11/2017 Conseil municipal 17 novembre 2017

1. Contrat fourniture de logiciels au secrétariat de mairie

2. Croix Rouge Francçaise : avenant à la convention pour la mise à...

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25/10/2017 Conseil municipal convoqué en urgence 18 octobre 2017

1. Retrait de la Communauté de Communes Haute-Saulx et Perthois-Val d'Ornois et adhésion à la Communauté d'Agglomération Saint-Dizier Der et...

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22/09/2017 Conseil municipal 15 septembre 2017

1. Adhésion au service assurance groupe du Centre de Gestion

2. Loyer du logement, 3 rue du Château

3. Loyer du logement, 5 rue...

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19/07/2017 Conseil municipal 30 juin 2017

1. Désignation des délégues du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

2. Travaux de...

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19/07/2017 Conseil municipal 11 juillet 2017

1. Retrait de la Communauté de Communes Haute-Saulx et Perthois-Val d'Ornois et adhésion à la Communauté d'Agglomération Saint-Dizier, Der et...

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14/06/2017 Conseil municipal 09 juin 2017

1. Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics : création d'une commission communale,

2. Recrutement d'agents non...

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14/04/2017 Conseil municipal 07 avril 2017

1. Compte de gestion 2016,

2. Compte administratif 2016,

3. Affectation des résultats 2016,

4. Taux d'imposition 2017 des...

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31/03/2017 Conseil municipal 24 mars 2017

1. Travaux forestiers,

2. Rénovation logement 1 rue de la Tannerie,

3. Travaux église de l'Assomption,

4. Travaux de...

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02/02/2017 Conseil municipal 27 janvier 2017

1. Création d'un emploi : adjoint administratif territorial,

2. Subvention Ligue de l'Enseignement : "Lire et faire lire",

3....

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19/12/2016 Conseil municipal 09 décembre 2016

1. Instruction des autorisations d'urbanisme,

2. Désaffectation du logement 22 rue Basse,

3. Adhésion au service assurance...

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11/10/2016 Conseil municipal 30 septembre 2016

1. Désaffectation du logement 22 rue Basse,

2. Travaux et mobilier...

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09/08/2016 Conseil municipal 02 août 2016

1. Travaux voirie, chemin piétonnier : nouveau plan de financement,

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04/07/2016 Conseil municipal 24 juin 2016

1. Commissions communales : modification des membres,

2. Indemnité de fonctions aux adjoints au maire,

3. Schéma départemental...

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03/06/2016 Conseil municipal 27 mai 2016

1. Vente des chapiteaux et des remorques,

2. Acquisition parcelle de bois : ZH n°18,

3. Recrutement d'agents non titulaire pour...

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15/04/2016 Conseil municipal 08 avril 2016

1. Compte de gestion 2015,

2. Compte administratif 2015,

3. Affectation des résultats 2015,

4. Taux d'imposition 2016 des...

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04/02/2016 Conseil municipal 29 janvier 2016

1. Travaux Eglise Saint-Memmie,

2. Désaffectation-déclassement logement 22 rue Basse,

3. Transfert gymnase/vestiaires/terrain de...

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14/12/2015 Conseil municipal 04 décembre 2015

1. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale,

2. Création et suppression d'un emploi,

3. Régime...

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05/11/2015 Conseil municipal 30 octobre 2015

1. Loyer logement 17 rue André Lebland, appartement C,

2. Loyer logement 17 rue André Lebland, appartement D,

3. Loyer logement...

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